QPS - Les cahiers n°2

L’Ircantec est le régime de retraite complémentaire des agents non titulaires du secteur public. Ce régime qui fonctionne en points, est financé par la répartition. Sa solvabilité dépend notamment du dynamisme de l’emploi non titulaire. Or celui-ci est très fluctuant, avec un turn-over important et une forte hétérogénéité d’une fonction publique à l’autre. Il est par ailleurs très sensible aux évolutions des politiques d’emploi public.

Afin d’en préciser la dynamique et être en capacité de prévoir à terme son évolution de façon pertinente, l’Ircantec a financé une recherche de l’Institut des Politiques Publiques.

Les résultats des travaux de l’IPP sont présentés dans ce QPS - Les Cahiers n°2. Ils portent sur une analyse rétrospective de l’emploi non titulaire dans la fonction publique et mettent en évidence le lien entre le cycle économique et le recours par les employeurs publics à l’emploi non titulaire, ou encore l’effet des politiques de titularisation et de décentralisation. Sur la base de ces résultats, l’IPP a construit un modèle de projection des effectifs et de la masse salariale de l’emploi non titulaire par grande famille de fonction publique dont les résultats en projection sont également présentés dans ce rapport.

Ce travail de recherche est diffusé conjointement par la Direction des retraites et de la solidarité de la Caisse des Dépôts, par l'Institut des Politiques Publiques et par l'Ircantec.