QPS - Les cahiers n°8

Le numéro 8 de QPS – Les cahiers présente une étude qui décrit et analyse plusieurs indicateurs susceptibles d'aider à évaluer l'impact de modifications des paramètres de pilotage de l'Ircantec (Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques), le régime de retraite complémentaire des contractuels de la fonction publique. Ces indicateurs sont le taux de cotisation moyen sur la carrière, le niveau moyen de pension brut, le taux de remplacement, le délai de récupération, l’espérance de vie à la retraite et le taux de rendement interne (TRI). Ils sont calculés pour 5 générations (1960, 1970, 1980, 1990 et 2000) et 4 cas types représentatifs des affiliés de l'Ircantec : un praticien hospitalier à plein temps ; un employé d’un établissement public ; une femme travaillant à temps partiel ou titulaire à temps non complet dans la fonction publique territoriale ; et une personne commençant sa carrière comme contractuel dans la fonction publique.

Les indicateurs dépendent notamment de la durée de carrière relevant de l’Ircantec, du revenu soumis à cotisation mais également de la présence ou non d’une décote ou d’une surcote. De manière générale, le taux de remplacement et le TRI tendent à baisser au fil des générations. De même, la mise en place de modifications paramétriques visant à améliorer la solvabilité du régime dégrade la situation des affiliés. Ainsi, une baisse du rendement du régime entraîne une diminution de la pension brute, du taux de remplacement et du TRI. Ces indicateurs sont notamment intéressants en ce qu’ils permettent non seulement d’évaluer les conséquences des modifications paramétriques sur l’équilibre financier du régime à court et long terme, mais aussi d’illustrer leur impact sur la situation de ses assurés et d’éclairer les problématiques d’équité intergénérationnelle.

QPS - Les cahiers est une série de documents de travail publiée par la direction des retraites et de la solidarité de la Caisse des Dépôts. Cette collection a vocation à faire connaître des études approfondies dans les domaines de la retraite, du vieillissement, de la protection sociale et de la formation professionnelle. Elle complète QRS – Les études qui reprend les résultats d’études réalisés dans ces domaines.