Ce service, accessible à partir de la thématique « Déclarations », vous restitue, en simultané pour la CNRACL, l’Ircantec et le RAFP :
- la vision globale et la liste détaillée de votre stock d’anomalies DSN, détectées depuis votre entrée en DSN,
- la situation de votre compte financier, par exercice, en mettant en regard le montant des cotisations déclarées et versées.
Il vous permet de vous guider pour régulariser au plus vite votre situation, si des anomalies sont détectées, et de déterminer les corrections nécessaires à apporter à votre logiciel RH.
Dans le détail, ce service comprend 3 onglets qui permettent d’accéder aux informations suivantes :
Onglet « Synthèse » :
- la vision globale du stock des anomalies de déclarations détectées, par régime, depuis votre entrée en DSN,
- la synthèse de la situation financière, c’est-à-dire la restitution des montants de cotisations déclarées et versées en matérialisant les écarts éventuels (pour l’exercice en cours et les 3 exercices antérieurs).
- Onglet « Situation financière » : la vision complète de la situation financière, sur l’exercice en cours et les trois exercices antérieurs, avec un zoom sur les factures émises.
- Onglet « Anomalies » : le détail du stock d’anomalies par nature, typologie régime et exercice.
Pour obtenir la liste des agents concernés, rendez-vous dans l’onglet « Anomalies » et cliquez sur « Télécharger la liste des anomalies »
Le format .csv est à privilégier afin de pouvoir exploiter les données selon vos besoins.
