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    • Affiliation des ouvriers
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    • Validation des services antérieurs à l’affiliation
    • Rachat des années d’études
    • Transfert des droits à pension
    • Limite d’âge et reculs possibles
    • Poursuite d'activité au-delà de la limite d'âge
    • Radiation des contrôles sans droit à pension
    • Transfert des ouvriers des Parcs et Ateliers
    • Etablissement du dossier de pension
    • Modalités de liquidation de la pension
    • Condition de réversion de la pension et de la majoration pour enfant
    • Dispositions particulières pour les ouvriers bénéficiaires d’une allocation C3A
    • Dispositions particulières sur les rentes d’incapacité permanente
    • Motifs – Conditions de départ
    • Constitution du droit
    • Période prise en compte pour la liquidation
    • Détermination des émoluments de base
    • Calcul de la pension
    • Le coefficient de majoration et de minoration
    • Accessoires de pension
    • Minimum garanti
    • Conditions d'ouverture du droit à pension de réversion
    • Calcul et règles de partage de la pension
    • Perte ou rétablissement du droit à pension
    • Impacts de la concession de la pension en matière d'acquisition de nouveaux droits à la retraite
    • Paiement des avances et de la pension
    • Annulation - Révision ou suppression de la pension
    • Les minima sociaux
    • Règles de cumul
    • Voies de recours

Motifs – Conditions de départ

  1. Age légal

  2. Départ au titre des travaux insalubres

  3. Dispositif carrières longues

  4. Ouvriers handicapés

  5. Parents trois enfants

  6. Enfant invalide

  7. Conjoint invalide

  8. Ouvrier invalide

  9. Date de liquidation de la pension

  10. Retraite progressive

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